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Jean-Michel Poughon
Aubry et Rau
Leurs œuvres, leurs enseignements
Presses universitaires de Strasbourg

Les contributions reproduites dans le volume célèbrent deux éminentes personnalités alsaciennes du 19e siècle dans l’ordre du droit : Charles Aubry, né à Saverne (1803-1882), et Charles-Frédéric Rau, né à Bouxwiller (1803-1877). D’abord professeurs à...



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Barbara Anagnostou-Canas
Dire le droit : normes, juges, jurisconsultes
Colloques
Éditions Panthéon-Assas

Les contributions de cet ouvrage apportent un nouvel éclairage diachronique sur la problématique de la formation de la règle de droit, sur l'histoire de la justice et sur l'histoire politique.



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Vida Azimi
Les élites administratives en France et en Italie
Colloques
Éditions Panthéon-Assas

Adoptant une démarche comparatiste, l'ouvrage s'ordonne autour de deux pôles de réflexion : le phénomène élitaire avec ses paradoxes et son renouveau, et les composantes traditionnelles des élites administratives.



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Marie-Pierre Camproux-Duffrène, Michel Durousseau
La protection de la nature
30 ans après la Loi du 10 juillet 1976
Centre du droit de l'environnement
Presses universitaires de Strasbourg

En 2006, la loi du 10 juillet 1976 relative à la protection de la nature a eu 30 ans. Ce texte fondateur, qui pose le principe que la protection de la nature est d’intérêt général, constitue encore actuellement...



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Auteurs divers
Les Annales de droit, n° 1/2007
Presses universitaires de Rouen et du Havre

Cette publication annuelle a pour ambition de répondre à une complexification juridique galopante. Pour ce faire, la revue propose des réflexions intéressant à la fois les juristes, les historiens et les...



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Ariane Vidal-Naquet
Les garanties légales des exigences constitutionnelles dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel
Thèses
Éditions Panthéon-Assas

Apparue dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel en 1986, l'expression de « garanties légales des exigences constitutionnelles » est désormais régulièrement utilisée.



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Loïc Grard
L'Europe et les services publics
Le retour de la loi
Droit européen
Presses universitaires de Bordeaux

Le service public souffre dans sa relation à l’Union européenne d’un profond malentendu. Cette dernière est régulièrement accusée de le démanteler pour lui substituer des structures...



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Philippe Martin
Le dialogue social, modèles et modalités de la régulation juridique en Europe
Presses universitaires de Bordeaux

Dialogue social et concertation sociale, concepts aux contours relativement flous, sont aujourd’hui particulièrement en vogue. La Commission européenne y voit une « force de modernisation économique et sociale »...



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La dette et le juge
Juridiction contentieuse du XIIIe au XVe siècle (France, Italie, Espagne, Angleterre, Empire)
Histoire ancienne et médiévale n° 89
Éditions de la Sorbonne

Dans l'Europe médiévale, le crédit est loin de se limiter à une activité de professionnels à la réputation sulfureuse. Il est en réalité une pratique commune à tous les niveaux de l'économie et à tous les groupes de la société.



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Annie Cudennec
Le droit pénal et la mer
L'univers des normes
Presses universitaires de Rennes

Le droit pénal s'applique en mer de façon très particulière compte tenu de la nature même de l'espace marin, vaste, difficilement contrôlable où la loi peine parfois à se faire respecter. Le droit pénal constitue un instrument de régulation privilégié.



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