|
Philippe Collet
L'acte coercitif en procédure pénale
Thèses
Éditions Panthéon-Assas
Par essence coercitive, la procédure pénale se compose d'une succession d'actes exécutés par les autorités publiques. Ceux-ci constituent surtout des mesures d’administration judiciaire, des actes de police judiciaire, des actes de poursuite ou d’instruction ou bien des actes juridictionnels.
|
|
Thibault Guilluy
Du "self-government" des Dominions à la dévolution
Recherches sur l'apparition et l'évolution de la Constitution britannique
Thèses
Éditions Panthéon-Assas
Dès son instauration en 1998, la dévolution, c'est-à-dire la création d'institutions politiques autonomes en Écosse, en Irlande du Nord et au Pays de Galles, fut communément présentée comme l’un des actes de la « révolution constitutionnelle » à l’œuvre au Royaume-Uni.
|
|
Nawel Ferahtia
Les chaines d'information arabes en continu
Nouvelle arène de conflits géopolitiques
Thèses
Éditions Panthéon-Assas
L'essor des chaînes satellitaires arabes à l'échelle régionale et mondiale a métamorphosé l’espace médiatique arabe. Le début des années 1990 annonce la mondialisation.
|
|
Elena Morenkova Perrier
Mémoire et politique
Les représentations du passé soviétique en Russie.
Thèses
Éditions Panthéon-Assas
La mémoire du passé soviétique en Russie est souvent étudiée sous l'angle de la nostalgie qu'éprouve la société, incapable de se « détacher » de son passé. Le pouvoir en place en serait en partie responsable,imposant à la population passive une image glorieuse de l'époque soviétique via le système scolaire et les médias contrôlés.
|
|
Najib Hage-Chahine
Distinction de l'obligation et du devoir en droit privé
Thèses
Éditions Panthéon-Assas
L'obligation et le devoir sont des impératifs qui imposent à un sujet passif l'accomplissement d'une prestation. Plusieurs textes légaux et réglementaires se réfèrent tantôt à « l'obligation » et tantôt au « devoir ». L'utilisation d'un terme à la place de l'autre soulève la question de leur définition.
|
|
Adeline Hulin
Autorégulation et liberté des médias en Europe
Impact, perspectives et limites
Thèses
Éditions Panthéon-Assas
À l'heure où le modèle de l'autorégulation des médias connaît un succès grandissant en Europe, ce travail de recherche tente de définir les bienfaits et les limites du modèle de l'autorégulation en matière de liberté des médias.
|
|
Tian Gong
Les médias chinois en Europe
Communautés ethniques, migrations et politique
Thèses
Éditions Panthéon-Assas
L'histoire de l'émigration chinoise en Europe remonte au XVIe siècle. Les premiers journaux chinois y ont vu le jour trois siècles plus tard. Depuis, la presse n’a cessé de jouer un rôle central dans la vie quotidienne des migrants chinois.
|
|
Hoang Dieu Tran
Les opérations tontinières d'épargne
Thèses
Éditions Panthéon-Assas
Parmi les notions servant d'architecture aux opérations d'épargne, la tontine occupe une place résolument atypique. Bien qu’ancienne et méconnue, elle continue d’intéresser les spécialistes du droit des assurances. Cet ouvrage permet d’enrichir et d’ouvrir à tous la connaissance de ces opérations d’épargne, tant sur le plan historique que juridique
|
|
Cécile Hablot
De la norme privée à la norme publique en droit du travail
Thèses
Éditions Panthéon-Assas
Parmi les normes qui alimentent le droit du travail, la convention collective revêt une nature particulière. Norme privée, elle emporte à l'égard des salariés, les effets d’un règlement. Au-delà, l’intervention d’une autorité publique peut provoquer...
|
|
Alexandre Deroche
L'apanage royal en France à l'époque moderne
Thèses
Éditions Panthéon-Assas
Sources de difficultés politiques et juridiques, les apanages ont fait couler beaucoup d’encre pour le Moyen Âge, mais bien moins pour l’époque moderne. Quoique plus discrète, l’institution n’en était pas moins indispensable à l’unification du...
|
|