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Une histoire de la justice douanièreL'exemple de Bordeaux sous l'Ancien Régime
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Qui ne songe au régime douanier de l'ancienne France en l'associant à un sentiment d’injustice ? Le rejet de la fiscalité n’est-il pas le fruit du comportement des fermiers généraux et de « leur cohorte affreuse »? Notre mémoire collective conserve, encore aujourd’hui, les traces du réquisitoire dressé par la Révolution contre le système fiscal de l’Ancien Régime. Pourtant, dès cette époque, la fiscalité indirecte fait l’objet d’un encadrement juridique précis. Le droit complexifié induit la spécialisation de juridictions, phénomène alors d’autant moins évitable que les droits de douanes (les traites) ne sont guère unifiés.
Titre
Une histoire de la justice douanière
Sous-titre
L'exemple de Bordeaux sous l'Ancien Régime
Édition
Première édition
Auteur
Sophie Evan-Delbrel
Éditeur
Presses universitaires de Limoges
Mots clés
Bordeaux, histoire du droit
BISAC Classifications thématiques
LAW000000 LAW
BIC Classifications thématiques
L Law
Public visé
01 Grand public
US Library of Congress classification (LCC)
K CLASS K - LAW
IBIC-Listado de categorías (Esp)
L DERECHO
CLIL (Version 2013-2019 )
3262 Histoire du droit
Description public visé
tous publics
Date de première publication du titre
29 octobre 2012
Code Identifiant de classement sujet
93 Classification thématique Thema: LA
Avec
Index ; Bibliographie ; Lexique
Support
Livre broché
ISBN-10
2842875737
ISBN-13
978-2-84287-573-2
GTIN13 (EAN13)
9782842875732
Référence
114597-29
Date de publication
29 octobre 2012
Nombre de pages de contenu principal 380
Format
15,5 x 24 x 1,9 cm
Poids
571 gr
Prix
25,00 €
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114597-29 |
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