Une histoire de la justice douanière



Une histoire de la justice douanière

L'exemple de Bordeaux sous l'Ancien Régime
Sophie Evan-Delbrel


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Introduction

Glossaire

Une magistrature sous influence

La recherche de l'efficacité fiscale

Une procédure simplifiée

La garde de l'administration douanière

L'adaptation aux besoins du fermier

L'impossible équilibre des parties

Une magistrature de persuasion

La résignation à une prudente réserve

Le ménagement des intérêts en présence

Une stratégie liée à un état de subordination

L'affirmation d’une identité propre

L’émancipation des contraintes originelles

Heurs et malheurs de la juridiction douanière

Conclusion

Annexes

Sources

Sources manuscrites

Sources imprimées

Bibliographie

Index

114597-29


 

 

 

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