Résultats de la recherche sur " Droit " 1 à 10 sur 265 réponses.
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Jean-Pierre HENRY, Philippe Ségur
L' Avenir de la loi montagne
Évolution des conditions d'application
Études
Presses Universitaires de Perpignan

La loi montagne. Tout le monde la connaît ; personne ne sait réellement comment l'appliquer. Ce texte vise à la conciliation entre le développement économique et la protection du milieu naturel en zones montagneuses.



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Evelyne Micou
L' Égalité des sexes en droit privé
Études
Presses Universitaires de Perpignan

Cet ouvrage dresse un bilan des interventions législatives et jurisprudentielles visant à réduire les inégalités entre les sexes et offre une réflexion sur la perspective d'une réalisation concrète de cette égalité.



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François Féral
L' État et les fraudes commerciales
Essai sur les politiques publiques de contrôle des marchés
Études
Presses Universitaires de Perpignan

Le droit public peut-il être économique ? Le droit économique est-il davantage que du droit commercial ? Le citoyen ne doit-il être réduit qu'à l'état rudimentaire de consommateur par le droit ? Autant de questions traversent et nourrissent cet ouvrage.



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Lassane Savadogo
L' Idée régionale en Afrique de l'Ouest
De l'intégration des États à l'intégration des Organisations
Cahiers du CERJEMAF n° 3
Presses Universitaires de Perpignan



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Philippe Capsie
L' Ouverture à l'urbanisation
Renouvellement d'une notion fondamentale du droit de l'urbanisme
Études
Presses Universitaires de Perpignan

Le droit de l'urbanisme est traditionnellement perçu comme le droit de l'extension de la ville. Or, le Code de l'urbanisme n'accorde pas à la notion d'« ouverture à l'urbanisation », la place qu'elle mérite.



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François Lormant, Philippe Pillot
1864-2014 : 150 ans de tradition et de rayonnement de la Faculté de Droit de Nancy
Histoire du droit
Presses universitaires de Nancy - Editions Universitaires de Lorraine

Préface d'Eric GERMAIN Doyen de la Faculté de Droit, Sciences économiques et Gestion de Nancy La volonté du duc Charles III de former une élite régionale instruite et susceptible de participer au développement de la Lorraine, tout autant que la...



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Jacqueline Hoareau-Dodinau, Guillaume Métairie
L'absence
Du cas de l'absent à la théorie de l'absence
Cahiers de l'Institut d'anthropologie juridique
Presses universitaires de Limoges

Cet ouvrage s'intéresse aux conceptions élaborées, aux précautions prises et aux solutions techniques adoptées par le droit romain, le droit canonique, les législations italienne, espagnole ou allemande, le droit musulman ou le droit international.



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Acteurs de la vigne
Lavaux et Chablais vaudois
Éditions Antipodes

Acteurs de la vigne est riche de plus de 180 illustrations couleurs. Vignerons, économistes, archivistes, linguistes, juristes, sociologues, historiens de l'art, de la littérature, du cinéma explorent les facettes de l’activité vigneronne, passée et présente, et proposent des pistes de recherche, entre histoire, économie et...



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Gabriele Vickermann-Ribémont
Adam et Ève et la pensée des Lumières
Entre fondement du droit et questionnement du mythe
Mythographies et sociétés
Presses universitaires Blaise Pascal, Clermont-Ferrand

Ces études sondent à travers des thématiques variées (théologie, philosophie, histoire, arts figuratifs, etc.), dans lesquelles se manifeste l'héritage de la Genèse, les germes d’une lecture de l’histoire biblique comme mythe et de son usage...



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Pascal Plas
L'affaire d'Oradour-sur-Glane
Tribunal militaire de Bordeaux 1953
Droit & Justice
Presses universitaires de Limoges

Ces documents font enfin connaître la justice telle qu'elle est obligée de juger, quel que soit le contexte géopolitique, quelles que soient les fonctions des dirigeants.



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