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Sully Ledermann
Nouvelles tables-types de mortalité
Méthodes et savoirs
Ined Éditions - Institut national d’études démographiques
Dans les années d'après-guerre, et avec le constat d’immenses pertes humaines depuis le début du xxe siècle, les démographes se sont intéressés à de nouvelles façons d’établir des tables de mortalité, offrant des outils de projection et d’unification statistique transposables à différentes situations.
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Mme Lydie Cohen
Le droit au sport des personnes en situation de handicap
Presses universitaires de Limoges
Cette recherche sur le droit au sport des personnes en situation de handicap explore des contrées peu investies par le droit, identifie des questionnements et propose des solutions juridiques concrètes.
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Alexis Fourmont
Les secrétaires d'État parlementaires à l'allemande : un exemple à suivre ?
Droit, Politique et Société
Presses universitaires de Franche-Comté
En France, la coordination entre le Parlement et le gouvernement relève d'un ministre des relations avec le Parlement. Il en va différemment en Allemagne, où cette coopération est « décentralisée » grâce aux secrétaires d’État parlementaires.
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Stéphanie Blot-Maccagnan,Mme Karine Deharbe
Le pont
De l'ouvrage d'art à l'objet juridique
Cahiers Internationaux d'Anthropologie Juridique
Presses universitaires de Limoges
Le pont est une infrastructure stratégique au sein des territoires. Essentiel à la circulation des biens et des personnes, il participe depuis toujours au développement des sociétés.
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Sabine Garroy
Contribution à l'étude du régime de fiscalité directe des entreprises sociales en Belgique
Une illustration des interactions entre le droit fiscal et le droit des personnes morales
Normes
Presses universitaires de Liège
Comment les revenus des entreprises sociales sont-ils traités par le droit fiscal belge? Tel est l'objet principal du présent ouvrage.
Les entreprises sociales ont ceci de particulier qu’elles se livrent à une activité économique tout en poursuivant une finalité sociale et en mettant en œuvre une gouvernance inclusive. À suivre certaines...
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Combattre le racisme. Études pour le jubilé de la loi de 1972
Sciences juridiques et politiques
Presses universitaires de Paris Nanterre
Le présent ouvrage, issu d'un colloque tenu à Nanterre le 1er juillet 2022, saisit l’occasion de la commémoration du cinquantième anniversaire de la loi du 1er juillet 1972 relative à la lutte contre le racisme pour revenir sur son histoire, son application et les nouveaux défis auxquels elle est confrontée.
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Frédéric Duval
L'Ordinaire mestre Tancré
Premier manuel de procédure en français
Mémoires et documents de l'École des chartes
École nationale des chartes
L'Ordo judiciarius (1214-1216) de Tancrède de Bologne décrit la procédure romano-canonique. Entre 1242 et ca 1253, un remaniement amplifié de l’Ordo passe en français. Plus ancien traité de procédure en notre langue, ce texte a connu une diffusion notable. Nous en offrons une version accessible et établie d’après des critères scientifiques.
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Alexandra Korsakoff, Jean-Manuel Larralde
Cahiers de la Recherche sur les Droits Fondamentaux, n° 21/2023
Numérique et ordre public
Presses universitaires de Caen
Ce numéro vise à étudier les liens sensibles existant entre le développement des nouvelles technologies du numérique et la protection de l'ordre public. Déployé dans de nombreux secteurs, le numérique est fort de nombreuses potentialités, mais également porteur de risques évidents pour les libertés publiques et les droits humains. Les Cahiers...
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Mme Camille Dolmaire, Hélène Pauliat, Pierre Valleix
La Justice face aux crises
Entretiens d'Aguesseau
Presses universitaires de Limoges
La justice et les crises ; Ce colloque a été l'occasion de s’interroger sur la manière dont l’institution judiciaire peut surmonter les crises qui lui sont externes, et elles sont nombreuses et diverses, mais aussi les crises qu’elle traverse elle-même et qui l’obligent à s’adapter, à évoluer, à se remettre en cause.
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